Amicale des retraités AG2R - ISICA

Mentions légales

 

L'amicale des retraités de l'AG2R/ISICA Phocéa Marseille est une association régie par la loi du 1er juillet 1901. 

Déclarée sous le numéro 0133016602

Statuts déposés à la Préfecture des Bouches du Rhône

Son siège social est situé 34 bd du bocage 13821 La Penne sur Huveaune

Directeur de la Publication : Madame GARONNE Michelle

Hébergement:

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Loi sur la protection de la vie privée:

L'adhérent enregistré est informé que ses données personnelles sont recueillies dans le cadre d'une identification dans la partie adhérents du site et font l'objet d'un traitement par l'Amicale, sous la responsabilité de:

Madame GARONNE Michelle - Présidente

Les données personnelles de l'adhérent enregistré seront conservées durant toute la durée de l'adhésion de celui-ci et détruites à la fin de celles-ci.

L'adhérent peut mettre fin à son adhésion sur simple courrier à l'adresse suivante :

Amicale des Retraités AG2R/ISICA Phocéa Marseille 

34 bd du Bocage 

13821 La Penne sur Huveaune

ou par courrier électronique adressé à : webmaster@amicale-fnasica-marseille.com

Le droit d'accès et de rectification ( Art 34 de la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978 ) portant sur les données le concernant peut être exercé par courrier à l'adresse suivante :

Amicale des Retraités AG2R/ISICA Phocéa Marseille 

34 bd du Bocage 

13821 La Penne sur Huveaune

ou en ligne directement via la section adhérents.

Déclaration:

Ce site est est dispensé de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés ( CNIL ) par la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 .

Propriété intellectuelle:
La structure Générale, les textes, images ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l' Amicale des Retraités AG2R/ISICA Phocéa Marseille

Les marques, nom et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par l' Amicale des Retraités AG2R/ISICA Phocéa Marseille. Est donc prohibée toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos récupérés à partir du site.


CHARTE DES UTILISATEURS DU FORUM DE DISCUSSION

1) Sujets de discussion

Ce forum de discussion est réservé aux adhérents de l'AMICALE afin de leur permettre :

•  d'échanger sur les différentes activités proposées,

•  de proposer de nouvelles idées d'activités

•  de proposer des recettes de cuisine, des conseils de jardinage, etc...

2) Accès et inscription 

Ce forum ne peut être consulté que par les adhérents au site. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant vos nom, prénom, une adresse de courrier électronique ainsi qu'un identifiant. toutefois toutes les contributions publiées sur ce forum étant susceptibles d'être lues par un public extérieur à celui de ce forum, il est vivement conseillé de ne divulguer ni nom, ni mot de passe dans vos messages.

Cette inscription permet :

- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,

3) Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d ' autres forums ou d ' autres supports sans l ' accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d ' un message, à des fins d ' information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l ' auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

4) Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l ' apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une oe uvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d ' un tiers).

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

5) Modération

Ce forum est modéré à posteriori , c ' est-à-dire que tous les messages sont immédiatement publiés. Un délai de quelques heures à deux jours peut donc s ' écouler avant qu ' un message ne soit modifié ou supprimé en fonction de son contenu.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les loi et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l ' ordre public ou aux bonnes moeurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l ' apologie des crimes de guerre,  injurieux ou grossiers, contraires aux droits d ' auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l ' image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur à l ' adresse suivante : 

moderateur@amicale-fnasica-marseille.com

6) Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d ' être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d ' être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

7) Destination des données collectées et des messages archivés

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l ' identification des auteurs des messages et procède à l ' archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu ' à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

8) Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL dans un mail à : moderateur@amicale-fnasica-marseille.com


 

Copyright © Amicale Phocea Marseille 2007-2017